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. Urbanisme: le foncier

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mercredi 9 novembre 2016

Comment sortir de la France moche

Voir l'article du Moniteur

lundi 6 juillet 2015

Faciliter la conquête des droits à construire résiduels Extensions/ Surélévations Retour d’Expérience / Propositions FIEE

Voir le document sur fiee.fr

Quelques liens utiles sur le droit de surélévation:

Voir des nouveauté de la loi française

Voir autre article sur la loi ALUR

Voir texte sur Legifrance

Voir article Wikipédia

L'association Du Foncier Aérien

Le rapport sur les freins sur le foncier aérien

Règles de majorité en copropriété

Voir info sur l'imposition

dimanche 7 décembre 2014

Foncier public : « la décote est une aide à la pierre supplémentaire », Thierry Repentin, Pdt de la CNAUF

Voir l'article du Moniteur

mercredi 16 octobre 2013

Bimby, remède miracle pour densifier le pavillonnaire?

Voir l'article du Moniteur

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lundi 4 avril 2011

Projet INTERREG IV-A : "Gestion économe et durable de l'espace dans les petites et moyennes communes du Rhin Supérieur".

Invitation-UDS-INTERREG.pdf

Voir la newsletter du projet:

Newsletter-1-InterregIV-A.pdf

Voir le site internet

jeudi 29 octobre 2009

ZAC ou LOTISSEMENT? Complémentaires?

Voir l'échange sur le forum AROOTS.ORG

mercredi 22 juillet 2009

Remembrement urbain et réorganisation foncière urbaine : de nouveaux outils, un nouveau métier de l'urbanisme?

Voir l'article du Moniteur

vendredi 19 décembre 2008

La distinction entre lotissement et divisions de terrain conformément à un permis de constuire de l’article R. 442-1 c du code l’urbanisme

Voir l'article de paperblog.fr

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Divisions foncières

Voir l'article du site outils2amenagement.certu.fr

mardi 9 décembre 2008

Numéro thématique - Pollution des sols : de l’exposition des populations à la santé publique

Voir le PDF du site de l'INVS

Sols pollués: grille de lecture de l'lNVS, l'INSTITUT NATIONAL de VEILLE SANTAIRE.

Voir le PDF du site de lINVS

mercredi 3 septembre 2008

Dépollution des sols: des sites sur le net.

Voir le site de l'Usine Nouvelle

mardi 2 septembre 2008

Sites et sols pollués: le projet de l'ADEME

Voir le site de l'ADEME ALSACE

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jeudi 24 juillet 2008

L'activité foncière communale au quotidien

Voir l'article du site adef.org

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mardi 22 juillet 2008

Acte notarié ou acte en la forme administrative pour un lotissement communal

Voir l'article de jurisprudentes.org

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lundi 14 juillet 2008

L'objet qui tue

Voir

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mardi 8 juillet 2008

Changer le rapport à la terre avec TERRE DE LIENS: (se nourrir avant tout!!)

Voir le site de TERRE DE LIENS

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mercredi 7 novembre 2007

Le foncier: ses modes d'occupation et de gestion

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