De la dépendance au pétrole à la résilience des communautés Voir le site villetransitions
mercredi 27 janvier 2010
Villes en Transition
Par Evegau le mercredi 27 janvier 2010, 23:27 - . "Projets pionniers".
Clause type de cession de droit de propriété intellectuelle.
Par Evegau le mercredi 27 janvier 2010, 22:06 - . Architectes: vie d'une profession au service de l'intérêt général
L'architecture bois innovante d'Alsace s'exporte..et s'importe.
Par Evegau le mercredi 27 janvier 2010, 11:05 - . "Projets pionniers".
Organiser des réunions: comment trouver une date qui convient à tous?
Par Evegau le mercredi 27 janvier 2010, 10:57 - . Information et Informatique
lundi 25 janvier 2010
Protection du droit patrimonial de l'auteur de l'oeuvre architecturale.
Par Evegau le lundi 25 janvier 2010, 23:31 - . Architectes: vie d'une profession au service de l'intérêt général
Extrait de l'article de Maître Bertrand Couette, Avocat www.davenport.fr
IV - Protection du droit patrimonial de l'auteur de l'oeuvre
architecturale.
A) Étendue du droit patrimonial.
1) Profit pécuniaire
L'architecte a le droit de tirer un profit pécuniaire de la reproduction de l'oeuvre architecturale.
Ce droit s'exerce essentiellement, outre le cas de l'utilisation de plans
pour la construction d'un nouvel immeuble, dans la reproduction des immeubles
par photographies et autres moyens de fixation de l'image.
2) Cession des droits d'auteur
La cession des droits d'auteur est subordonnée à la condition que chacun des droits cédés fasse l'objet d'une mention distincte dans l'acte de cession et que le domaine d'exploitation des droits cédés soit délimité quant à son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée (CPI, art. L. 131-3).
L'existence d'un contrat d'architecte ou de maîtrise d'oeuvre n'emporte pas
dérogation à ce principe de sorte que la cession de ses droits ne peut résulter
que d'une clause expresse de l'acte (CPI, art. L. 111-1).
B) Limites à la protection du droit patrimonial
1) Lieu public
Il est désormais de principe que la représentation ou la reproduction d'une
oeuvre de l'esprit sans le consentement de son auteur est permise lorsque cette
oeuvre est située dans un lieu public et qu'elle est accessoire par rapport au
sujet principal représenté ou traité (Cass. 1re civ., 4 juill. 1995,
n°93-10.555, Société Antenne 2/Spadem : Bull. civ. I, n°295). Le caractère
accessoire de la représentation est apprécié souverainement par les
juges.
2) Droit du propriétaire sur son immeuble
La Cour de cassation a d'abord considéré que le propriétaire a la faculté de s'opposer à ce qu'un tiers exploite l'image de son immeuble sous forme de photographies. Elle s'appuie sur le caractère exclusif du droit de propriété pour admettre, dans le cas d'une utilisation non autorisée, l'existence d'une atteinte au droit de jouissance du propriétaire sur son bien et lui permettre, à ce titre, de réclamer des dommages-intérêts (Cass. 1re civ., 10 mars 1999, n° 96-18.699, n° 650 P + B + R, Pritchett/Société Éditions Dubray : Bull. civ. I, n°87).
Ce droit du propriétaire à l'exploitation commerciale de l'image de son immeuble cohabite avec celui de l'auteur de l'oeuvre architecturale. Le propriétaire ne peut ainsi interdire l'exploitation et la diffusion de l'image de son immeuble que si les agissements sont effectués à titre commercial. En présence d'une exploitation jugée non lucrative, il lui incombe d'établir un trouble certain à ses droits d'usage ou de jouissance pour prétendre à une indemnisation (Cass. 1re civ., 2 mai 2001, n°99-10.709, Comité régional du tourisme de Bretagne/SCI Roch Arhon). Par ailleurs, les juges exigent que l'image du bien en question soit le sujet principal de la reproduction (Cass. 1re civ., 25 janv. 2000, n° 98-10.671, sté Phot'imprim).
Puis la Cour de cassation est revenue sur sa position en indiquant que le propriétaire d'une chose ne dispose pas d'un droit exclusif sur l'image de celle-ci. Elle considère que le propriétaire ne peut s'opposer à l'utilisation de celle-ci qu'à la seule condition qu'elle lui cause un trouble anormal. En application de ce principe, le propriétaire d'un hôtel particulier dont la photographie avait été reproduite, sans son autorisation, dans un dépliant publicitaire, a été débouté de sa demande en indemnisation, faute d'avoir établi l'existence d'un tel trouble. Cette solution marque donc une nouvelle orientation de la jurisprudence, le propriétaire perdant, semble-t-il, le droit de s'opposer, en toutes circonstances, à l'utilisation lucrative de l'image de son bien par des tiers (Cass. ass. plén., 7 mai 2004, n° 02-10.450, n° 516, Hôtel de Girancourt / Sté SCIR Normandie) 3) Droit de l'architecte sur l'image de l'immeuble
Il avait été jugé, à l'inverse, que si l'architecte qui a conçu un immeuble ne lui a pas cédé ses droits de reproduction sur son oeuvre, le maître de l'ouvrage ne peut, sans son accord, utiliser l'image de cet immeuble. A ainsi été condamné à des dommages-intérêts pour contrefaçon un maître de l'ouvrage qui a utilisé l'image de son immeuble pour une campagne publicitaire sans avoir obtenu l'accord des architectes ou avoir cité leur nom et qui, sans leur consentement, a employé un logo reprenant, en la déformant, la représentation de la façade (CA Paris, 4e ch. sect. B, 5 mars 1999, Sté civile Fondation Première c/ SA Forma Plus).
Voir l'article complet sur net-iris.fr
Extrait du CPI:
"Article L111-1 En savoir plus sur cet article...
Modifié par Loi n°2006-961 du 1 août 2006 - art. 31 JORF 3 août
2006
L'auteur d'une oeuvre de l'esprit jouit sur cette oeuvre, du seul fait de sa
création, d'un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à
tous.
Ce droit comporte des attributs d'ordre intellectuel et moral ainsi que des
attributs d'ordre patrimonial, qui sont déterminés par les livres Ier et III du
présent code.
L'existence ou la conclusion d'un contrat de louage d'ouvrage ou de service
par l'auteur d'une oeuvre de l'esprit n'emporte pas dérogation à la jouissance
du droit reconnu par le premier alinéa, sous réserve des exceptions prévues par
le présent code. Sous les mêmes réserves, il n'est pas non plus dérogé à la
jouissance de ce même droit lorsque l'auteur de l'oeuvre de l'esprit est un
agent de l'Etat, d'une collectivité territoriale, d'un établissement public à
caractère administratif, d'une autorité administrative indépendante dotée de la
personnalité morale ou de la Banque de France.
Les dispositions des articles L. 121-7-1 et L. 131-3-1 à L. 131-3-3 ne
s'appliquent pas aux agents auteurs d'oeuvres dont la divulgation n'est
soumise, en vertu de leur statut ou des règles qui régissent leurs fonctions, à
aucun contrôle préalable de l'autorité hiérarchique".
"Article L131-3 En savoir plus sur cet article...
Créé par Loi 92-597 1992-07-01 annexe JORF 3 juillet 1992
La transmission des droits de l'auteur est subordonnée à la condition que
chacun des droits cédés fasse l'objet d'une mention distincte dans l'acte de
cession et que le domaine d'exploitation des droits cédés soit délimité quant à
son étendue et à sa destination, quant au lieu et quant à la durée.
Lorsque des circonstances spéciales l'exigent, le contrat peut être
valablement conclu par échange de télégrammes, à condition que le domaine
d'exploitation des droits cédés soit délimité conformément aux termes du
premier alinéa du présent article.
Les cessions portant sur les droits d'adaptation audiovisuelle doivent faire
l'objet d'un contrat écrit sur un document distinct du contrat relatif à
l'édition proprement dite de l'oeuvre imprimée.
Le bénéficiaire de la cession s'engage par ce contrat à rechercher une exploitation du droit cédé conformément aux usages de la profession et à verser à l'auteur, en cas d'adaptation, une rémunération proportionnelle aux recettes perçues."
MOBILISATION CONTRE l’AJOUT de SUBSTANCES RADIOACTIVES dans les BIENS DE CONSOMMATION et les MATERIAUX DE CONSTRUCTION.
Par Evegau le lundi 25 janvier 2010, 22:49 - . Action citoyenne
Architecture: code des devoirs professionnels.
Par Evegau le lundi 25 janvier 2010, 15:03 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
Voir le code sur le site de l'Ordre des architecte On le trouve aussi sur LEGIFRANCE.
dimanche 24 janvier 2010
Dossier: l'isolation perspirante.
Par Evegau le dimanche 24 janvier 2010, 21:29 - . Qualité, droit et contrats : construction et mise en oeuvre
La condensation dans les murs et les matériaux étanches à la vapeur d'eau.
Par Evegau le dimanche 24 janvier 2010, 21:10 - . Qualité, droit et contrats : construction et mise en oeuvre
On trouve dans cet article les coefficient de résistance à la vapeur des principaux matériaux étanches. Voir l'article du site energie2.arch.ucl.ac.be.
Comment calculer la résistance thermique R d'un matériau?
Par Evegau le dimanche 24 janvier 2010, 16:49 - . Qualité, droit et contrats : construction et mise en oeuvre
Pour financer l’isolation par les prêts à taux zéro les banques demandent de préciser quel sera le « R » du bâtiment. Mais comment le calculer ? R=Epaisseur en mètres du matériau / lamda (fourni par le fabricant). Attention, c'est la somme des R de la paroi qui est à prendre en compte pour l'évaluation de la performance globale du bâtiment. Voir l'information sur le site tinatur.com
L'ATELIER DU CIEL: cours de design et matériologie par Véronique OHSE.
Par Evegau le dimanche 24 janvier 2010, 16:29 - . Adresses de concepteurs : urbanistes, architectes, paysagistes, designeurs, ingénieurs
Prévention et gestion des déchets dangereux: un «constat mitigé»
Par Evegau le dimanche 24 janvier 2010, 16:21 - . Développement durable: politique mondiale, de l'Europe et de l'Etat Français
samedi 23 janvier 2010
STRASBOURG CURIEUX: Le guide pratique des sorties à Strasbourg sur Internet.
Par Evegau le samedi 23 janvier 2010, 19:57 - . Activités à Strasbourg et grande région
jeudi 21 janvier 2010
Argilus: enduit de terre
Par Evegau le jeudi 21 janvier 2010, 23:18 - . Matériaux et techniques: terre, terre cuite, pierre, béton, ciment et fibro-ciment, chaux, peintures minérales, naturelles, etc.
Panneaux d'isolation naturelle résistant à l'humidité
Par Evegau le jeudi 21 janvier 2010, 11:36 - . Matériaux et techniques: végétaux, bois, fibres végétales,...
lundi 18 janvier 2010
Construire sa maison les clés du projet: guide gratuit du CAUE76
Par Evegau le lundi 18 janvier 2010, 17:07 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
Produits d'étanchéité à l'air chez ILLBRUCK, à Oberhausbergen.
Par Evegau le lundi 18 janvier 2010, 17:02 - . Produits d'isolation et d'étanchéité à l'air
La maison passive en structure DOREAN
Par Evegau le lundi 18 janvier 2010, 12:00 - . Matériaux et techniques: végétaux, bois, fibres végétales,...
Une maison bois en six mois grâce à la préfabrication (diaporama)
Par Evegau le lundi 18 janvier 2010, 10:23 - . "Projets pionniers".
Photovoltaïque : le décret sur les tarifs de rachat publié jeudi
Par Evegau le lundi 18 janvier 2010, 10:21 - . Financement des projets: aides et fiscalité
Ça va barder ! Ou comment rhabiller sa maison pour l'hiver ?
Par Evegau le lundi 18 janvier 2010, 10:16 - . "Projets pionniers".
Etude sur les obligations du maître d’oeuvre résultant du nouveau CCAG Travaux
Par Evegau le lundi 18 janvier 2010, 10:12 - . Qualité, droit et contrats : construction et mise en oeuvre
Gau:di 2009-2010 : rebuts urbains, comment densifier la ville européenne ?
Par Evegau le lundi 18 janvier 2010, 10:11 - . "Projets pionniers".
Les plans en 4D sur STREETVIEW
Par Evegau le lundi 18 janvier 2010, 10:05 - . Information et Informatique
Taper l'adresse t vous y êtesz grâce au p^tit homme jaune qui se trouve sur la barre de variation de l'échelle (+ et -) Voir le site googlemaps et son outil streetview
Les tentes et yourthes: vente de tissus
Par Evegau le lundi 18 janvier 2010, 09:28 - . Adresses matériaux et produits
dimanche 17 janvier 2010
Des pistes pour le recyclage des DVD
Par Evegau le dimanche 17 janvier 2010, 12:31 - . Comportement: limiter déchets et pollution
samedi 16 janvier 2010
Maître d'oeuvre ou/et architecte?
Par Evegau le samedi 16 janvier 2010, 00:24 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
Deuxième conférence internationale sur la décroissance économique pour la durabilité écologique et l’équité sociale Barcelone, du 26-29 mars 2010
Par Evegau le samedi 16 janvier 2010, 00:09 - . "Projets pionniers".
vendredi 15 janvier 2010
Rappel: Energie- les vrais enjeux.
Par Evegau le vendredi 15 janvier 2010, 23:52 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
par Olivier SIDLER - Ingénieur Energéticien- Novembre 2002
Extraits:
"Energie : des réserves limitées"
"L’énergie est responsable de 80 à 90% des nuisances
environnementales".
"Malgré les apparences, on dispose de très peu de temps pour résoudre la
question de l’énergie".
"Il faut diviser par cinq les consommations d’énergie pour conserver
l’espoir d’une vie sur Terre demain".
"On doit donc se convaincre rapidement que 4°C de plus ne consistera pas à
se bronzer plus longtemps en été et à se chauffer un peu moins en hiver. Il
risque de s’agir d’une disparition massive de la population humaine, et de
conditions d’existence qui n’auront radicalement plus rien à voir avec ce que
nous connaissons aujourd’hui..."
"Les stratégies énergétiques actuelles des pays riches mènent avec certitude
à une recrudescence des guerres et de la misère sur Terre. Pour les pays
pauvres, tous les scénarios du futur sont des scénarios catastrophes dont ils
ne sortiront pas vainqueurs".
"L'alternative nécessitera de gros efforts, sera probablement longue à mettre
en oeuvre et supposera surtout que nous changions radicalement notre regard sur
l’énergie : c’est l’approche « négawatt ».
Elle se décline en trois temps :
D’abord recourir à la sobriété. Cela consiste à supprimer les gaspillages
absurdes et coûteux à tous les niveaux de l’organisation de notre société et
dans nos comportements individuels. Ce n’est ni l’austérité, ni le
rationnement. Mais il faut fonder notre avenir sur des besoins énergétiques
moins boulimiques, mieux maîtrisés et plus équitables. La sobriété s’appuie sur
la responsabilisation de tous les acteurs, du producteur au citoyen.
Exemple : il n’est pas indispensable de rouler en 4x4, ni d’avoir chacun
sa piscine. On doit chercher à n’effectuer que les déplacements strictement
nécessaires, à faire du covoiturage, à éviter à tout prix l’avion, à renoncer à
la climatisation. Ou encore, à limiter le niveau d’éclairement dans les pièces
de vie, ou à n’éclairer que les zones de travail.
Ensuite, rechercher l’efficacité énergétique. Il faut réduire la quantité
d’énergie nécessaire pour satisfaire un besoin donné. Avoir 19°C en consommant
le moins possible suppose de surisoler l’enveloppe du bâtiment et d’utiliser
l’énergie avec le moins de pertes possible. C’est le domaine de la technologie
et de la bonne conception des ouvrages : isolants performants, vitrages à
haute isolation, chaudières à haut rendement, régulation, programmation, etc.
Mais ce qui est vrai dans le bâtiment est vrai partout : on doit
construire des véhicules consommant 1 l/100 km (déjà en projet aux USA avec
l’Hypercar), des appareils ménagers et des machines beaucoup plus sobres,
supprimer les consommations de veille sur les appareils, etc.
Enfin, on aura recours en dernier lieu aux énergies renouvelables (ENR). Ainsi, les besoins énergétiques à assurer sont faibles, et l’investissement en ENR sera limité".
"Tous ceux qui, par ignorance, par paresse ou par défaut, retarderont ces changements inéluctables porteront une lourde responsabilité devant l’histoire".
"Conclusion : à elle seule la démarche négawatt ne pourra
suffir."
"Il faudra bien un jour avoir le courage et la lucidité d’admettre que toutes nos références doivent changer si l’on veut perdurer sur Terre. Pour cela il faudra stabiliser les populations (pas seulement celles des pays pauvres !) et surtout renoncer à cette croissance aveugle du niveau de vie en acceptant le retour à une certaine frugalité, au moins pour les pays riches. On doit très sérieusement commencer à réfléchir au processus de décroissance, même si cette idée paraît aujourd’hui iconoclaste et utopique. Il est vrai que la croissance crée l’emploi, il est vrai qu’elle est le moteur de l’économie que nous avons inventée. Mais ce modèle économique s’est toujours affranchi des ressources naturelles puisqu’il les considérait inépuisables. On sait aujourd’hui que c’est faux. Tous ensemble on doit donc réfléchir à ce que pourrait être d’autres modes de vie, basés sur d’autres valeurs, d’autres ambitions, d’autres rapports entre les peuples. C’est effectivement un vaste programme... Mais c’est pourtant bien la question de fond du problème de l’énergie. Tout le reste n’est que billevesée."
Les coopérativres d'habitants
Par Evegau le vendredi 15 janvier 2010, 23:37 - . "Projets pionniers".
Le Centre Européen de Ressources sur les Initiatives Solidaires et les Entreprises Sociales.
Par Evegau le vendredi 15 janvier 2010, 23:18 - . "Projets pionniers".
Ingénierie et services pour entreprendre autrement
Par Evegau le vendredi 15 janvier 2010, 23:10 - . "Projets pionniers".
Liste des agréés en architecture d'Alsace.
Par Evegau le vendredi 15 janvier 2010, 22:34 - . Adresses de concepteurs : urbanistes, architectes, paysagistes, designeurs, ingénieurs
Taper Alsace et sur "rechercher". Voir l'annuaire officiel
La signature d'un contrat de location-accession.
Par Evegau le vendredi 15 janvier 2010, 20:27 - . Qualité: logement pour tous
La construction de logements à faibles besoins en énergie
Par Evegau le vendredi 15 janvier 2010, 15:09 - . Formation et recherche
mardi 12 janvier 2010
BETTER PLACE: des voitures électriques à l'énergie renouvelable
Par Evegau le mardi 12 janvier 2010, 22:09 - . Eco-mobilité
CO2: avant la taxe carbone, un autre désaveu pour le gouvernement
Par Evegau le mardi 12 janvier 2010, 19:53 - . Développement durable: politique mondiale, de l'Europe et de l'Etat Français
lundi 11 janvier 2010
La biodiversité sous les projecteurs en 2010
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 23:32
La Fabrique hexagonale
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 23:00 - . Eco-consommation
Pour trouver ce qui est encore fabriqué en France, pour connaître les entreprises qui fabriquent en France Voir le site lafabriquehexagonale.com
L'extension d'un réseau tram vers l'Ouest Strasbourgeois.
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 22:07 - . Action citoyenne
Un article concernant l'une des productions d'Ecocité Strasbourg est téléchargeable sur le site d'Ecocité Strasbourg: Voir l'article de ecocitestrasbourg.org
Des états généraux du logement pour le Printemps, en mai à Paris.
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 14:37 - . Qualité: logement pour tous
La compagnie des architectes de copropriétés.
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 14:35 - . Adresses de concepteurs : urbanistes, architectes, paysagistes, designeurs, ingénieurs
Autoentrepreneur : la Capeb dépose un amendement au Sénat
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 14:32 - . BTP: la vie des métiers du bâtiment
CHAUFFAGE: halte aux idées reçues.
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 11:51 - . Comportement: économiser l'énergie
LES VOISINS SOLIDAIRES INAUGURENT LEUR QG
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 10:30 - . Urbanisme durable: Démarche HABITERAUTREMENT
TEAM ENTREPRENEUR: une école d'un nouveau genre.
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 10:24 - . "Projets pionniers".
Cette école sera basé sur le modèle d'une école existante de puis 15 ans en
Finlande et affichant des résultats spectaculaires, team academy. Une première
école de ce type existe depuis septembre 09 à Angers.
LA BOITE A IDEES: un site de mise en relation entre créateurs, porteurs de projets et accompagnateurs.
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 10:22 - . "Projets pionniers".
L'USINE A PROJETS organise un forum ouvert les 27 et 28 novembre 2009 au Centre européen de la jeunesse 30 rue Pierre de Coubertin STRASBOURG.
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 10:19 - . "Projets pionniers".
Tuiles de bois de classe 3 ou 4
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 09:44 - . Matériaux et techniques: végétaux, bois, fibres végétales,...
La Garantie des risques locatifs (GRL) nouvelle formule
Par Evegau le lundi 11 janvier 2010, 09:40 - . Qualité, droit et chartes ou règles de vie en collectivité:
dimanche 10 janvier 2010
Le think tank européen pour la solidarité.
Par Evegau le dimanche 10 janvier 2010, 22:27 - . Action citoyenne
jeudi 7 janvier 2010
Synerbois partenaires: pour accompagner le développement du bois dans la construction
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 17:51 - . Matériaux et techniques: végétaux, bois, fibres végétales,...
Vers une étiquette unique de la qualité environnementale et de la performance énergétique des bâtiments certifiés
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 17:48 - . Qualité, droit et contrats : construction et mise en oeuvre
Toutes les formations de l'ADEME.
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 17:41 - . Formation et recherche
Formation solaire thermique: production d'eau chaude sanitaire collective.
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 17:38 - . Formation et recherche
Enquête nationale sur la gestion domestique des biodéchets en France
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 17:36 - . Comportement: limiter déchets et pollution
Repères sur le traitement des déchets.
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 17:33 - . Comportement: limiter déchets et pollution
Rénovation énergétique des copropriétés : une question complexe
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 17:27 - . Développement durable: politique mondiale, de l'Europe et de l'Etat Français
Urbanisme : vers un assouplissement des règles applicables à l'installation de panneaux photovoltaïques
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 10:59 - . Urbanisme durable: règlementation du permis de construire
Diagnostic de performance énergétique : conditions de réalisation
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 10:55 - . Qualité, droit et contrats : construction et mise en oeuvre
Modification du crédit d'impôt vert.
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 10:53 - . Financement des projets: aides et fiscalité
RT 2012: encore et déjà des polémiques.
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 10:47 - . Développement durable: politique mondiale, de l'Europe et de l'Etat Français
Arrêté du 23 novembre 2009 relatif à la contribution du locataire au partage des économies de charges issues des travaux d'économie d'énergie réalisés par un bailleur privé
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 10:38 - . Financement des projets: aides et fiscalité
Arrêté du 23 novembre 2009 relatif à la contribution du locataire au partage des économies de charges issues des travaux d'économie d'énergie réalisés par un bailleur social.
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 10:32 - . Financement des projets: aides et fiscalité
Les secteurs de la maîtrise de l'énergie et des énergies renouvelables ne connaissent-ils pas la crise ?
Par Evegau le jeudi 7 janvier 2010, 10:20 - . BTP: la vie des métiers du bâtiment
mercredi 6 janvier 2010
Les conférences de l'Université de Strasbourg.
Par Evegau le mercredi 6 janvier 2010, 14:56 - . Activités à Strasbourg et grande région
mardi 5 janvier 2010
Etendue et limites du droit d'auteur de l'architecte sur l'oeuvre architecturale.
Par Evegau le mardi 5 janvier 2010, 11:18 - . Architectes: vie d'une profession au service de l'intérêt général
Cours par correspondance à l'Intitut de Baubiologie.
Par Evegau le mardi 5 janvier 2010, 09:49 - . Formation et recherche
lundi 4 janvier 2010
Calfeutrer sa maison pour éviter les fuites de chaleur.
Par Evegau le lundi 4 janvier 2010, 15:56 - . Comportement: économiser l'énergie
RT 2012 : "les objectifs du Grenelle enterrés par les lobbies électriques ?"
Par Evegau le lundi 4 janvier 2010, 15:48 - . Développement durable: politique mondiale, de l'Europe et de l'Etat Français
Quel devenir pour les "Marchés de définition"?
Par Evegau le lundi 4 janvier 2010, 15:16 - . Qualité, droit et mise en concurrence
samedi 2 janvier 2010
Avoir recours à un architecte: comment vérifier?
Par Evegau le samedi 2 janvier 2010, 22:11 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
Le titre d'Architecte est protégé, sa signature engage sa responsabilité.
Voir l'annuaire officiel mis à jour par l'Ordre des Architectes
Loi sur l'architecture : extraits
"Les personnes physiques inscrites à un tableau régional d'architectes conformément aux dispositions des articles 10 et 11 ci-après peuvent seules porter le titre d'architecte.
Les personnes morales inscrites à un tableau régional d'architectes conformément aux dispositions de l'article 12 ci-après peuvent seules porter le titre de société d'architecture.
L'inscription à un tableau régional ou à son annexe confère le droit
d'exercer sur l'ensemble du territoire national".
Article 9 Modifié par Ordonnance n°2005-1044 du 26 août 2005 - art. 2 JORF
27 août 2005"
ET:
"Toute personne qui ne remplit pas les conditions requises par la présente loi et qui porte le titre d'architecte ou d'agréé en architecture ou accompagne ou laisse accompagner son nom ou la raison sociale de la société qu'elle dirige de termes propres à entretenir dans le public la croyance erronée en la qualité d'architecte ou d'agréé en architecture ou de société d'architecture, est punie d'une amende de 2000 à 40000 F *(1)* et d'un emprisonnement de six mois à un an ou de l'une de ces deux peines seulement.
Toutefois, toute personne physique ou morale qui porterait au jour de la publication de la présente loi une dénomination dont le port pourrait désormais entraîner une condamnation en vertu de l'alinéa qui précède, dispose d'un délai de deux ans à compter de cette publication pour modifier ladite dénomination.
Ne sont pas concernées par les dispositions au présent article les personnes
qui peuvent se prévaloir d'un titre scolaire ou universitaire et en font usage
de telle sorte qu'aucune confusion ne soit possible avec les titres
d'architecte et d'agréé en architecture. *(1) Taux
résultant de la loi 77-1...
Article 40 Créé par Loi 77-2 1977-01-03 JORF 4 JANVIER 1977 Rectificatif
JORF 5 et 21 JANVIER 1977
Guide de conseils avant de construire.
Par Evegau le samedi 2 janvier 2010, 20:31 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
Nature du contrôle architectural: la DAACT déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux
Par Evegau le samedi 2 janvier 2010, 20:19 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
Voir l'information de vosdroits.service-public.fr
Extrait du site de Michel HUET
Voir le site et l'article complet
"Alors quelle est la nature du contrôle, contrôle architectural, environnemental ?
Pour un architecte, la notion de conformité a plusieurs sens : c’est le contrôle architectural de la conception de son projet qui entre dans le champ du droit d’auteur.
C’est aussi le contrôle architectural tel qu’il est défini par sa mission dans le cadre du contrat ou du marché qu’il a souscrit avec un maître d’ouvrage public ou privé.
C’est enfin, comme l’entendent d’ailleurs les maîtres d’ouvrage l’attestation de conformité partie intégrale de la déclaration d’achèvement des travaux,..."
"D.A.A.C.T, déclaration attestant l'achèvement et la conformité des travaux au permis.
Il s’agit dès lors d’un système déclaratif qui exonère l’administration d’un contrôle systématique qui toutefois dans un délai de trois mois doit délivrer un simple attestation de non contestation de la conformité.
Si elle ne le fait pas, le préfet doit délivrer cette attestation."
Le contenu du projet d'architecture
Par Evegau le samedi 2 janvier 2010, 20:13 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
Dans sa partie législative, l’article L 431-2 du Code de l’Urbanisme stipule que « le projet architectural définit par des plans et documents écrits l’implantation des bâtiments, leur composition, leur organisation et l’expression de leur volume ainsi que les choix des matériaux et des couleurs. Il précise par des documents graphiques ou photographiques, l’insertion dans l’environnement et l’impact visuel des bâtiments ainsi que le traitement de leurs accès et de leurs abords. ».
Dans sa règlementaire, à l’article R 431-7 il est précisé que sont joints à la demande de permis de construire :
a) Un plan permettant de connaître la situation du terrain à l’intérieur de la Commune (et non plus simplement un plan de situation du terrain.)
b) Le projet architectural défini par l’article L 431-2 et comprenant les pièces mentionnées aux articles R 431-8 à 431-12.
Désormais, le projet architectural comprend
1) Une notice décrite à l’article R431-8 comprenant elle même :
- L’état initial du terrain et de ses abords, indiquant s’il y a lieu, les constructions, la végétation et les éléments paysagers existants.
- Les partis retenus pour assurer l’insertion du projet dans son environnement.
- L’aménagement du terrain
- L’implantation, l’organisation, la composition et le volume des constructions nouvelles.
- Le traitement des constructions.
- Les matériaux et les couleurs des constructions
- Le traitement des espaces libres (avec plantation à conserver ou créer).
- L’organisation et l’aménagement des accès au terrain, aux constructions et aux aires de stationnement.
2) Un plan masse décrit à l’article R 431-9 en trois dimensions et faisant apparaître les travaux extérieurs, les réseaux de raccordement, les éventuelles servitudes de passage.
3) Des plans et documents graphiques : décrit à l’article R 431-10
- Plan des façades et des toitures
- Plan en coupe avec implantation par rapport au profil du terrain
- Un document en coupe avec implantation par rapport au profil du terrain.
- Un document graphique pour apprécier l’insertion du projet par rapport aux constructions avoisinantes et au paysage.
4) 2 documents photographiques
Pour situer le terrain dans l’environnement proche et en cas d’impossibilité dans l’environnement lointain.
Les conditions d'attributions du permis de construire ou d'aménager:
Par Evegau le samedi 2 janvier 2010, 20:04 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
"la partie législative du Code de l’urbanisme portée par l’ordonnance de
2005 dispose en son article L 421-6 que le « permis de construire ou
d’aménager ne peut être accordé que si les travaux projetés sont conformes aux
dispositions législatives et réglementaires relatives
à…l’implantation…l’architecture, les dimensions, l’assainissement des
constructions et à l’aménagement de leurs abords."
"A noter surtout que ne changeant rien au dispositif précédent mis en place par
la loi sur l’architecture, l’ordonnance du 5 décembre 2005 rappelle le principe
du recours obligatoire à l’architecte à l’article L 431-3 du Code de
l’Urbanisme".
« La demande de permis de construire ne peut être instruite que si la personne qui désire entreprendre des travaux soumis à une autorisation a fait appel à un architecte pour établir le projet architectural faisant l’objet de la demande de permis de construire ».
samedi 26 décembre 2009
Réchauffement climatique: quelles conséquences pour la France?
Par Evegau le samedi 26 décembre 2009, 21:31 - . Nouvelles du changement climatique
Vincent COURTILLOT: la pondération des thèses du GIEC.
Par Evegau le samedi 26 décembre 2009, 21:06 - . Nouvelles du changement climatique
- Une conférence très troublante d'un géophysicien français de l'université
de Paris Descartes, à regarder impérativement pour garder l'esprit
critique.
Le réchauffement climatique est un thème de plus en plus d'actualité. Selon
le Hadley Research Center, la température moyenne sur les continents a augmenté
depuis 30 ans de 0,6°C. Le Groupe Intergouvernemental sur l'Evolution du Climat
(GIEC) conclut lui aussi à un réchauffement sur les 150 dernières années. Un
réchauffement imputable à l'émission de CO2 dans l'atmosphère par les activités
humaines. Des résultats à pondérer selon Vincent Courtillot, professeur de
géophysique à l'université de Paris-Diderot, dont les récentes recherches ont
été dévoilées lors de ces 2es Journées Scientifiques de l'Université de
Nantes.
L'eau potable en France: dossier d'information
Par Evegau le samedi 26 décembre 2009, 15:30 - . Comportement: préserver la ressource en eau
2 innovations pour la future règlementation thermique 2012.
Par Evegau le samedi 26 décembre 2009, 14:30 - . Qualité, droit et contrats : construction et mise en oeuvre
Définition de l'habitat collectif?
Par Evegau le samedi 26 décembre 2009, 13:40 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
Accessibilité aux handicapés et PMR
Par Evegau le samedi 26 décembre 2009, 13:27 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
Constructions de maisons: respect des délais et malfaçons.
Par Evegau le samedi 26 décembre 2009, 13:05 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
La VEFA: Vente en l'Etat Futur d'Achèvement
Par Evegau le samedi 26 décembre 2009, 13:00 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
ZONAGE SISMIQUE
Par Evegau le samedi 26 décembre 2009, 12:34 - . Qualité, droit et contrats : construction et mise en oeuvre
Ce zonage s'applique règlementairement pour la mise au normes des constructions soumises à permis de construire.
Voir la carte du zonage sismique qui vous concerne
Nouvelle carte d'aléas sismique: Voir le site du ministère de l'Ecologie
jeudi 24 décembre 2009
Cuisiner bio en famille.
Par Evegau le jeudi 24 décembre 2009, 19:14 - . Nourrir son corps
mardi 22 décembre 2009
Sibérie: poubelle à ciel ouvert des déchets nucléaires français.
Par Evegau le mardi 22 décembre 2009, 15:52 - . Nouvelles de la biodiversité et de la terre
lundi 21 décembre 2009
INFOSERVICECONSOMMATEURS : un service général d'information pour la protection du consommateur.
Par Evegau le lundi 21 décembre 2009, 16:54 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
Via "allo service public": un numéro à connaître dans l'urgence le 3939.
Ou bien "accueil consommation" tous le matins à partir de 8h30: 0388143200 Voir le site de la DGCCRF
dimanche 20 décembre 2009
Dictionnaire du droit privé
Par Evegau le dimanche 20 décembre 2009, 17:54 - . Définitions
samedi 19 décembre 2009
Investir pour la solidarité.
Par Evegau le samedi 19 décembre 2009, 15:26 - . Financement des projets: aides et fiscalité
Assurances vie: l'impact du RSA
Par Evegau le samedi 19 décembre 2009, 15:24 - . Financement des projets: aides et fiscalité
Risques naturels: ressources statistiques
Par Evegau le samedi 19 décembre 2009, 14:08 - . Nouvelles du changement climatique
Le développement durable: textes fondateurs
Par Evegau le samedi 19 décembre 2009, 13:52 - . Développement durable: politique mondiale, de l'Europe et de l'Etat Français
vendredi 18 décembre 2009
FORMATION CONTINUE 2010 - BBC pour architectes
Par Evegau le vendredi 18 décembre 2009, 10:51 - . Formation et recherche
Livre: Le développement durable territorial...par Ludovic SCHNEIDER
Par Evegau le vendredi 18 décembre 2009, 10:28 - . Livres, revues, documents
J'ai le plaisir de vous annoncer la sortie récente de premier ouvrage intitulé "le développement durable territorial". Il est publié par les éditions Afnor dans la collection "100 questions pour comprendre et agir" et aborde donc en 176 pages la mise en oeuvre d'une démarche de développement durable sur les territoires de manière simple, claire et pragmatique (j'ai essayé en tous cas). Voilà la description de l'éditeur : Comment les décideurs des collectivités et leurs équipes peuvent-ils intégrer le développement durable dans les politiques territoriales ? Quels sont les outils et les aides disponibles ? Quelle méthode adopter pour réussir et progresser ? Ludovic Schneider livre dans ce nouveau " 100 questions " les clés du succès en matière de développement durable territorial. Il propose ainsi un véritable référentiel initial pour répondre aux interrogations des élus et des décideurs, mais aussi aux préoccupations des citoyens. Ces derniers n'ont-ils pas montré récemment par leur vote que le développement durable faisait désormais partie des priorités en matière de politiques locales ? Plus qu'une boîte à outils, ce livre offre une véritable méthode novatrice où le développement durable est considéré comme le pivot de l'ensemble des décisions, et non plus comme une " strate " supplémentaire. Grâce à cette approche, le développement durable devient une réponse pour mieux comprendre et mieux gérer le territoire, à court et à long terme.
Ludovic Schneider Ingénieur Conseil Indépendant
alter-éc(h)o conseil Conseil et Formation Environnement & Développement Durable
03 88 00 91 88 Voir l'info sur le site de L. SCHNEIDER
Flaxline : un écran de sous toiture à base de végétal chez SOPREMA
Par Evegau le vendredi 18 décembre 2009, 10:23 - . Produits d'isolation et d'étanchéité à l'air
Voir l'info complète sur le site ecologie-pratique.org Extrait: Protection efficace pour lutter contre l'infiltration de neige poudreuse, d'eau, de poussière ou d'insectes et pour limiter les effets de dépression et les déperditions thermiques dans les combles, les écrans de sous-toiture constituent un marché en pleine croissance. A ce jour, les écrans proposés par les fabricants sont tous fabriqués à partir de matières issues de la pétrochimie (bitume, polyester, polypropylènes, polyéthylène,...). Soprema vient de mettre au point Flaxline, le premier écran de sous-toiture très hautement perméable à la vapeur d'eau (HPV) qui inclut une part majoritairement de fibres de lin hydrofugées et une armature plastifiée.
Livre : "Le divin marché" de Dany-Robert DUFOUR
Par Evegau le vendredi 18 décembre 2009, 00:54 - . Nourrir son esprit
jeudi 17 décembre 2009
Livre: Habiter autrement
Par Evegau le jeudi 17 décembre 2009, 00:20 - . Livres, revues, documents
mercredi 16 décembre 2009
Nouvelles de Nourit Masson-Sékiné
Par Evegau le mercredi 16 décembre 2009, 23:59 - . Adresses d'artistes
Coup d'oeil à la mise à jour de la page "livres/objet" pour un recueil d'amour en 54 parties ("Poëme à Di") suite à l'exposition au Salon du Pont Neuf Vieux Lille (sponsorisée pas l'Association Origine et Emma Garzaro)
http://nouritms.fr/livres_objet.htm Voir l'info ainsi que quelques images de l'installation de "mises à jour"
Le site des notaires de France.
Par Evegau le mercredi 16 décembre 2009, 18:04 - . Conseils avant de construire ou d'acheter
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